Mentions légales
1. Éditeur du site
Nom de l'association : Maîtrise de la Cathédrale Sainte-Réparate de Nice
Adresse : 3, rue Sainte Réparate, 06300 Nice, France
Email : antoine.eliot.orgue@gmail.com
Téléphone : 06 95 37 69 70
Directeur de la publication : Amélie Dogan
2. Hébergement
Hébergeur : Hostinger International Ltd.
Adresse : 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
Site web : www.hostinger.fr
3. Propriété intellectuelle
3.1 Contenu du site
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, graphismes, logo, icônes) est la propriété exclusive de la Maîtrise de la Cathédrale Sainte-Réparate de Nice, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation sans autorisation préalable est strictement interdite.
3.2 Partitions musicales
Les partitions disponibles sur l'espace choriste sont protégées par le droit d'auteur. Elles sont réservées à un usage strictement personnel et pédagogique dans le cadre des activités de la Maîtrise. Toute diffusion, reproduction, vente ou utilisation commerciale est formellement interdite et constitue une violation des droits d'auteur.
Les œuvres encore sous droits d'auteur sont utilisées dans le cadre légal des activités liturgiques de la Maîtrise. Les choristes s'engagent à respecter ces droits et à ne pas diffuser les partitions en dehors de la Maîtrise.
4. Protection des données personnelles (RGPD)
4.1 Données collectées
Dans le cadre de l'utilisation du site, notamment l'espace choriste, nous collectons les données suivantes :
- Identifiant de connexion (compte partagé choriste)
- Logs de téléchargement (date, heure, œuvre téléchargée)
- Adresse IP anonymisée (pour des raisons de sécurité, anonymisée après 3 mois)
4.2 Finalité du traitement
Ces données sont collectées pour :
- Assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site
- Permettre l'accès aux ressources pédagogiques (partitions, audios)
- Respecter les obligations légales en matière de droits d'auteur (traçabilité)
4.3 Durée de conservation
Les logs de téléchargement sont conservés pendant 12 mois maximum. Les adresses IP sont anonymisées après 3 mois.
4.4 Vos droits
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :
- Droit d'accès à vos données personnelles
- Droit de rectification
- Droit à l'effacement
- Droit à la limitation du traitement
- Droit d'opposition
Pour exercer ces droits, contactez-nous à : antoine.eliot.orgue@gmail.com
5. Cookies
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6. Limitation de responsabilité
La Maîtrise de la Cathédrale Sainte-Réparate met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ou de la présence de virus sur son site.
Les utilisateurs du site s'engagent à respecter la législation en vigueur, notamment en matière de propriété intellectuelle et de droits d'auteur.
7. Crédits
Conception et développement : Amélie Dogan
Polices de caractères : Playfair Display et Inter (Google Fonts)
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
Dernière mise à jour : 09/02/2026